En raison du confinement, plusieurs pays ont maintenant autorisé les notaires à effectuer des authentifications en ligne à distance. Cela peut être soit de manière permanente, soit de manière temporaire ou urgente. Mais un nombre important de ces pays ne l’ont fait que récemment, sous l’impulsion de la crise COVID-19.
Les caractéristiques de l’authentification en ligne
Pendant des décennies, des pays ont chargé les notaires de réaliser des actes notariés traditionnels. Mais, depuis quelque temps, certains ont commencé à autoriser les notaires à effectuer des authentifications électroniques. Toutefois, les documents signés sont des documents électroniques. Ils sont reconnus par les notaires électroniquement, à l’aide de leurs sceaux électroniques.
L’authentification en ligne fait franchir un pas de plus à l’authentification. Elle permet de procéder à l’authentification à grande distance. Les notaires et les signataires peuvent se trouver à des endroits différents. Durant cette crise, où chacun est obligé de se confiner, le mouvement en faveur de son autorisation s’est accéléré.
Le déroulement de l’authentification en ligne
Elle est menée par l’utilisation de la « technologie de communication ». C’est un processus électronique par lequel le notaire et la personne éloignée peuvent se voir et s’entendre instantanément. Elle utilise également diverses vérifications d’identité pour vérifier que les personnes à distance sont bien celles qu’elles prétendent être. C’est un processus où un tiers fournit à un notaire un moyen de vérifier l’identité d’une personne à distance. Il utilise ainsi un examen d’informations personnelles à partir de sources de données publiques ou privées. Les deux types couramment utilisés sont l' »analyse des justificatifs d’identité » et l' »authentification fondée sur la connaissance ».
La fiabilité de l’authentification en ligne
Jusqu’à maintenant, elle est aussi efficace que les notaires traditionnels pour prévenir la fraude. D’après les statistiques, les gens sont moins susceptibles de l’utiliser comme un moyen de commettre des fraudes. De plus, les processus de vérification d’identité et l’analyse des titres de compétences utilisés sont plus robustes. Le processus utilisé dans les notaires traditionnels consiste simplement à vérifier l’identité de la personne.
Pourtant, certains pensent que la capacité du notaire à juger les personnes à distance peut être compromise. D’autres critiquent sur la signification des documents signés. Le notaire ne peut qu’observer la personne sur un écran plutôt qu’en personne.
L’avenir de l’authentification en ligne
Actuellement, certains pays ne les autorisent pas encore. Mais ils reconnaissent leur utilité en matière d’élimination de l’interaction physique. Certains les expérimentent, tandis que d’autres ont déjà autorisé celle d’hybride par des ordonnances d’urgence. Ils sont en train de les adopter leurs propres lois afin d’autoriser de façon permanente. Toutefois, son autorisation augmente de façon spectaculaire.
Elle existe depuis des années, mais sa mise en œuvre n’a commencé que récemment. En conséquence, les documents authentifiés à cette méthode peuvent ne pas être acceptés dans certains pays. Des implications à long terme pour leur exécution pourront alors exister, car ils restent largement non vérifiés.
