Déposer un enfant à la crèche ou à la garderie est très souvent une expérience éprouvante. Heureusement, les garderies ont généralement une passion pour l’enseignement et les soins aux jeunes enfants. Cependant, toutes les crèches ne jouissent pas des mêmes réputations. Lorsqu’un enfant est blessé, le parent se sent frustré, trahi et même dévasté. Si vous êtes dans cette situation et que vous cherchez à tenir responsable une garderie négligente, voici quoi faire pour une procédure de poursuite judiciaire adéquate.
Poursuivre la crèche même si vous aviez signé une clause d’indemnisation ou de responsabilité
Souvent, les fournisseurs de services de garde essaieront de vous faire croire que vous ne pouvez pas les poursuivre si votre enfant est blessé sous leur surveillance en vous faisant signer une renonciation avec une clause de responsabilité quelconque. Cela place les parents dans une position compliquée, car aucun parent attentionné ne renoncerait volontairement aux droits de son enfant. Heureusement, il y a eu de nombreux cas où des parents poursuivant pour les droits de leurs enfants ont contourné cette renonciation.
Poursuivre et signaler la crèche de négligente
Pour poursuivre une crèche négligente, vous devez d’abord prouver que votre enfant était bien inscrit à la crèche et qu’elle avait donc une obligation de diligence envers votre enfant. Vous devez ensuite prouver que la crèche a manqué à son devoir de diligence et que de ce fait, votre enfant a été directement ou indirectement blessé. Si vous pouvez le faire tout en prouvant que les blessures subies par votre enfant étaient évitables et prévisibles, vous devriez avoir droit à une compensation financière.
Si vous pensez que votre crèche ou garderie ne s’occupe pas correctement de votre enfant ou lui fait du mal d’une manière ou d’une autre, n’hésitez pas à contacter la ligne d’assistance téléphonique sur la maltraitance des enfants de votre État.
Prouver que la crèche a été négligente
Pour prouver qu’une garderie ou la crèche a été négligente, votre avocat et vous pouvez utiliser des images de caméras de sécurité de l’accident, des images des conditions dangereuses ou insalubres, des rapports de police, des déclarations de témoins et plus encore pour prouver votre réclamation. Vous devez également fournir des photos des blessures de votre enfant et emmener votre enfant voir un professionnel de la santé dès que possible. Un médecin traitera ses blessures et vous fournira une documentation détaillant leur étendue, que vous pourrez également utiliser pour prouver votre réclamation.
De même, vous pouvez noter les éducatrices qui étaient de garde ce jour-là et obtenir leurs coordonnées. Pour le reste, votre avocat vous aidera à rassembler les preuves et vous aidera à déposer une réclamation pour préjudice corporel au nom de votre enfant.
Nous tenons à préciser que de pareils incidents ne sont pas à prendre à la légère. En tant que parent, vous avez l’obligation de veiller à la santé de vos enfants. De nombreux spécialistes sont disponibles pour vous accompagner dans cette démarche.
