Dans le divorce homosexuel, les conjoints auront besoin d’une clarté totale sur les biens et les dettes qu’ils se partageront. C’est le juge qui devra souvent prendre en compte tous les facteurs disponibles. Dans la plupart des cas, le divorce homosexuel a une incidence sur les biens et les dettes.
Les biens et les dettes
Le juge doit examiner toutes les informations et déterminer la durée réelle du mariage aux yeux de la loi. Il peut inclure ou exclure certains biens ou dettes en tant qu’individu ou en tant que biens externe au mariage. Cela peut avoir un effet négatif ou positif sur l’un des conjoints ou sur les deux. En ayant besoin d’une intervention judiciaire, les deux parties pourront avoir besoin de partager la dette. Toutefois, lorsqu’un actif existe dans un investissement, les deux conjoints pourront bénéficier de l’augmentation du financement du ménage. Ces questions sont généralement reportées sur le cas de divorce homosexuel.
Divulgation des biens dans le cas d’un divorce homosexuel
Il est nécessaire de divulguer tous les biens accumulés pendant le mariage homosexuel. En connaissant tous les éléments dans la relation, le juge peut prendre une décision appropriée sur le partage et sa manière. Cela comprend les dettes qui doivent être divisées et les biens qui doivent être attribués à telle ou telle personne. La divulgation se heurte souvent aux problèmes, comme le manque de clarté aux éléments jusqu’à la détermination de la durée du mariage. Une fois que les époux connaissent la durée, on peut revoir tous les biens en tant que biens matrimoniaux.
Biens individuels
Les deux conjoints peuvent avoir besoin de considérer des biens qui sont séparés des biens matrimoniaux. Les biens et les avoirs individuels peuvent encore exister dans le mariage sans qu’il soit nécessaire de les mélanger. Ceux-ci peuvent apparaître par le biais de :
- Entreprises
- Biens matériels tels que des maisons ou des voitures
- Investissements qui ne procurent aucun profit au mariage pendant la durée de la relation
Certains biens individuels deviendront des biens matrimoniaux au fil du temps et lorsque les revenus entrent dans le mariage. Parfois, il faut un avocat ou un autre professionnel pour séparer complètement ces biens.
Traitement de l’affaire
Le divorce homosexuel n’est pas comme les affaires de divorce classiques. Il est important de recourir à un autre mode de règlement des litiges, comme la médiation. Chaque partie peut divulguer ce qui existe dans le mariage et les biens matrimoniaux. Ensuite, grâce à un dialogue ouvert, les deux parties peuvent diviser ce dont chacune aura besoin. Puis, ils peuvent trouver un compromis sur ce que chaque conjoint souhaite. Le couple peut décider des éléments qui se partageront ou qui resteront intacts. Cela peut apporter une meilleure clarté dans la division. Le juge peut modifier certaines choses, mais avec un accord, les dispositions peuvent rester telles quelles.
